Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY Cube…
MONSIEUR GIL MARTIN-GARCIA

Numéro de dépôt :
3324836
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/11/2014
BY Cube… de GIL MARTIN-GARCIA

Présentation de la marque BY Cube…

Déposée le 19 novembre 2004 par monsieur GIL MARTIN-GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BY Cube… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est monsieur GIL MARTIN-GARCIA domicilié(e) AVENUE DES S&Elig;URS GASTINES, LE PETIT CANEDEL, BÂT.A – App. 8,13400 AUBAGNE - 13400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GIL MARTIN-GARCIA domicilié(e) AVENUE DES SœURS GASTINES, LE PETIT CANEDEL, BÂT.A – APP. 8,13400 AUBAGNE - 13400 - France.

La marque BY Cube… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY Cube… est expirée depuis le 19 novembre 2014.

GIL MARTIN-GARCIA a également déposé les autres marques suivantes : JUST GUINGUETTE La rivière au bord de l'eau...


MONSIEUR GIL MARTIN-GARCIA - AVENUE DES S&Elig;URS GASTINES, LE PETIT CANEDEL, BÂT.A – App. 8,13400 AUBAGNE - 13400 - France


MONSIEUR GIL MARTIN-GARCIA - AVENUE DES SœURS GASTINES, LE PETIT CANEDEL, BÂT.A – APP. 8,13400 AUBAGNE - 13400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Vêtements.